Quelle est la procédure de labellisation ?

Le RMT BouclageS a maintenu la procédure mise en œuvre avec succès entre 2020 et 2025 par le RMT BOUCLAGE, elle-même inspirée de la procédure mise en place de 2014 à 2019 par le RMT Fertilisation & Environnement.

Cette procédure prévoit que les projets soient présentés, avant leur dépôt à l'appel à projets qu'ils visent, à un comité ad hoc de labellisation issu du Comité stratégique du RMT, qui délibèrera de l'opportunité de les labelliser sur la base de critères objectifs. 

Cet échange se déroule sous forme de visioconférence. Les prochaines réunions sont prévues en novembre 2026 en amont de l'AAP AQACIA de l'ADEME et en décembre 2026 en amont des AAP CASDAR de FranceAgriMer. Contactez l'animatrice principale avec suffisamment d'anticipation pour faciliter l'organisation d'une telle procédure.

Pour les appels à projets à manifestation d'intérêt préalable, la labellisation portera uniquement sur le dossier finalisé.

Les porteurs du projet doivent présenter leur projet sous la forme d'un court diaporama dont le canevas est fourni ci-dessous. Le diaporama doit être adressé à l'équipe d'animation au plus tard 8 jours avant la réunion du Comité de labellisation.